EDITO :

Internet est le lieu où l’on peut trouver le plus d’informations juridiques, mais paradoxalement c’est aussi sans doute un des lieux où il y a le plus d’atteintes à la propriété intellectuelle.

Pour beaucoup de juristes, « le premier stade d’implication des droits d’auteur sur Internet est celui, préalable, de la création d’un site ».

En effet un site est un ensemble multimédia d’éléments alphanumériques, graphiques et sonores relevant notamment du droit d’auteur et des droits voisins.

D’où l’utilité de renseigner les futurs créateurs de sites qui désirent protéger leurs créations ou rester dans la plus stricte légalité lorsqu’ils décident de créer un site.

Notre objectif est d’expliquer le plus simplement possible ce que sont les droits et obligations des créateurs et opérateurs de sites Internet, notamment au regard des droits d’auteur, leur intérêt, comment les invoquer et quelles sont les législations qui s’y rapportent.

Le site droitduweb trouve une partie de son origine dans la retranscription numérique du "guide juridique pour webmaster" rédigé par Sébastien MiCHEL et Pierre-Jean TOTY dans le cadre de leur mémoire de DESS.

Ce site est site réalisé par des étudiants dans le cadre de leur cursus et a vocation à constituer un outil d’autoformation sur les droits de la propriété intellectuelle propres aux sites Internet.

Les mises à jour seront réalisées au fur et à mesure, par les étudiants du DESS Développement Commercial, dans de ladre de leur enseignement.

Les contributions ou articles proposés par des tiers sont les bienvenus et seront publiés après accord du comité éditorial.

R.PAUMELIN
S.CLAIZON
Avec l'aimable autorisation de Sébastien MICHEL et Pierre Jean TOTY